(Marque figurative)

DOMAINE DE LA ROUILLERE, société à responsabilité limitée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE domicilié(e) LA ROUILLERE - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 858 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. MARION LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172545.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

DOMAINE DE LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE LA ROUILLERE 2014 GRANDE RESERVE , DOMAINE DE LA ROUILLERE , DOMAINE DE LA ROUILLERE CUVEE TARTANE , Domaine de la Rouillère , CHATEAU VAL DE RIANS , DOMAINE DE LA ROUILLERE